Les robots et la loi – Rapport du Sénat

La robotique est au cœur des préocupations actuelles. Les débats autour de la place des robots dans notre société sont nombreux.  Ce sujet, dans l’air du temps, vient de faire l’objet d’un rapport par le Sénat. Autour de 3 tables rondes, mêlant des personnes d’horizons divers ( juristes, chercheurs, scientifiques, etc…),  plusieurs facettes des enjeux de la robotique sont envisagées :

PREMIÈRE TABLE RONDE : LA RECHERCHE ET L’INNOVATION EN ROBOTIQUE : QUELLES PERSPECTIVES ?

DEUXIÈME TABLE RONDE : ROBOTIQUE ET SOCIÉTÉ : ENJEUX ÉTHIQUES, SOCIÉTAUX ET ÉCONOMIQUES

TROISIÈME TABLE RONDE : QUELLES DISPOSITIONS JURIDIQUES POUR ACCOMPAGNER ET ENCADRER LE DÉVELOPPEMENT DE LA ROBOTIQUE ?

MLR

Cette audition a permis de mieux cerner les contours des technologies robotiques, de comprendre les circonstances de leur émergence, leurs potentialités de développement ainsi que leur impact sur l’économie et l’ensemble de la société. Le 3 mars 2016, l’Office a adopté, sur proposition de M. Jean-Yves Le Déaut, huit orientations destinées à mieux préparer la société à cette émergence, l’une d’entre elles préconisant notamment, face à la diversité des applications des robots, d’adapter, au cas par cas, la législation existante en fonction des problèmes spécifiques posés, plutôt que de tenter de légiférer de manière globale.

 

À la suite d’une saisine de la commission des lois de l’Assemblée nationale, l’Office parlementaire a organisé, le 10 décembre 2015, une audition publique ouverte à la presse sur le thème : « Les robots et la loi ». L’accélération du développement des nouvelles applications de la robotique dans des secteurs aussi variés que la défense, la médecine, les transports et l’assistance aux personnes pose, avec une particulière acuité, la question des implications de ces innovations en termes de droits et de sécurité des personnes.

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