Tag Archives : Finance

Revue du net en Finance 1er-12 février 2016


  Evoqué depuis la fin 2014, le projet de Carlyle de lever un fonds de LBO de très long terme prend forme. Selon Bloomberg, le véhicule aurait déjà collecté quelque 3 milliards de dollars (2,6 milliards d’euros) auprès d’une poignée d’investisseurs majoritairement constituée de fonds souverains et de fonds de pension. […] Curated from Le fonds à long terme de…

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Avenant n° 1 du 23 décembre 2015 à la convention entre l’Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d’investissements d’avenir (action « Capital risque – capital développement technologique ») | Legifrance


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Décret n° 2015-564 du 20 mai 2015 portant adaptation des dispositions du code monétaire et financier au mécanisme de surveillance unique des établissements de crédit, JORF n°118 du 23 mai 2015


http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030624360&dateTexte=&categorieLien=id Publics concernés : les établissements de crédit. Objet : adaptation des dispositions réglementaires du code monétaire et financier afin de permettre la mise en œuvre du mécanisme de surveillance unique (MSU) des établissements de crédits. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication. Notice : l’ordonnance n° 2014-1332 du 6 novembre 2014 portant diverses dispositions d’adaptation…

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Un décret et un arrêté pour transposer la directive Solvabilité II


Décret n° 2015-513 du 7 mai 2015 pris pour l’application de l’ordonnance n° 2015-378 du 2 avril 2015 transposant la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil sur l‘accès aux activités de l’#assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II), JORF n°108 du 10 mai 2015 Le décret concerne les règles relatives au régime administratif, prudentiel et…

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